1. Acceptation
En accédant, en vous inscrivant ou en utilisant MissAI, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté les présentes conditions ainsi que la politique de confidentialité, l'avis de droits d'auteur, l'avis de non-responsabilité et tout autre accord référencé.
2. Compte et inscription
Fournissez des informations véridiques, exactes et à jour, et maintenez-les. Le compte est personnel ; il ne peut être cédé, loué ou partagé. Les pertes liées à un usage non autorisé sont à votre charge ; activez l'authentification à deux facteurs. En cas de doute, contactez le support technique.
3. Usage acceptable
Sont interdits :
- Contenus illégaux, incitant à la violence, désinformatifs ou portant atteinte à autrui.
- Diffamation, harcèlement ou contenus haineux contre des personnes réelles.
- Scraping, copie, rétro-ingénierie ou altération du client sans autorisation.
- Exploitation de bugs, faux comptes, manipulation des classements.
- Diffusion à des mineurs de contenus inappropriés sans vérification d'âge.
Les violations entraînent avertissement, restrictions, suspension temporaire ou bannissement.
4. Contenus utilisateurs et licence
Vous conservez les droits sur vos personnages, mondes, intrigues, conversations et commentaires originaux. Vous accordez à MissAI une licence mondiale, gratuite, pouvant être sous-licenciée et non exclusive d'affichage, recommandation, sauvegarde et traitement algorithmique sur la plateforme. Voir droits d'auteur.
5. Contenus générés par IA
Le texte entièrement généré par IA n'est pas protégé par le droit d'auteur. Pour les co-créations humain-IA, vos droits sont proportionnels à votre apport. N'utilisez pas les sorties IA pour diffamer ou comme conseil professionnel (médical, juridique, financier).
6. Facturation et remboursements
Abonnements, achats unitaires et biens virtuels sont facturés au prix affiché et activés immédiatement. Sauf obligation légale, les services consommés ne sont pas remboursables. Vous pouvez résilier à tout moment ; les avantages courent jusqu'à la fin de la période. Les pannes prolongées peuvent ouvrir droit à compensation au prorata.
7. Évolutions et fin de service
Nous pouvons modifier ou cesser des fonctionnalités pour des raisons commerciales ou réglementaires ; les changements importants sont annoncés 7 jours avant. En cas d'arrêt définitif, une fenêtre d'export des contenus payants et données personnelles est fournie.
8. Limitation de responsabilité
Dans la limite de la loi, MissAI n'est pas responsable des dommages indirects causés par force majeure, défaillances réseau, services tiers ou usage incorrect. Voir avis de non-responsabilité.
9. Droit applicable et litiges
Les présentes sont régies par le droit du pays d'enregistrement de MissAI. Les litiges doivent d'abord faire l'objet d'une négociation de bonne foi ; à défaut, ils relèvent du tribunal compétent du même lieu.
10. Modifications
Les présentes peuvent être mises à jour ; les changements importants sont annoncés 7 jours avant via notification in-app et e-mail. Continuer à utiliser le service vaut acceptation. Consultez-les régulièrement.
11. Contact
Questions ? [email protected].